[Mémo] Docs de B2 – le SEAE (service diplomatique européen)

(B2) Voici quelques documents, principaux, à lire, relire et étudier sur le service diplomatique européen (SEAE). Certains sont à télécharger, les autres sont à lire sur B2.

Bilan / review

• SEAE : La review du Service diplomatique (les questions de la HR) (article sur le Club + Doc, mars 2013)
• La refonte des structures de gestion de crise : premières idées rapport Kermabon (article sur le Club, mars 2013)
• The organisation and functionning of the European External Action Service : Achievements, challenges and opportunities (Parlement européen, services études, février 2013)
• SEAE : le rapport de la HR sur le “1 an de service (SEAE, janvier 2012)
• Un an de SEAE, le rapport de la Haute représentante (article sur Bruxelles2)
• Haute représentante. Audition à la Chambre des Lords (14/6/2011)
• ONU : statut des déclarations dans les organisations internationales (24/10/2011)

Non paper / Lettres / Propositions

2012-2013

• Allemagne + 13 pays : Renforcer le service diplo européen. Les propositions de 14 pays (*, mars 2013)
• France : Les idées françaises sur un nouveau SEAE plus « crisis action » (*, mars 2013)
• France : Un pôle consulaire au sein du SEAE (*, mars 2013)
• 9 pays : Renforcer l’approche globale, un non-paper de 9 pays (Royaume-Uni, Pays-Bas, Danemark, Suède, Finlande, Italie, Luxembourg, Hongrie et Croatie), *, mars 2013

2010-2011

• 12 pays : la lettre des Douze, ministres des affaires étrangères (Belgium, Estonia, Finland, France, Germany, Italy, Latvia, Lithuania, Luxembourg, Netherlands, Poland and Sweden, article sur le Club, décembre 2011)
• Luxembourg : discours de J. Asselborn sur le rôle du SEAE (décembre 2011)
• Weimar Plus : Que dit la lettre des Cinq ? (Pologne, Allemagne, France, Italie, Espagne – article sur Bruxelles2, sept. 2011)
• Benelux : La meilleure auberge espagnole qui soit ! … : partage d’informations, rôle consulaire, etc. (article sur Bruxelles2, mai 2011)
• Autriche : Améliorer la “voix de l’Europe” hors de l’UE ? : rôle des délégations (article sur B2, mai 2011)

Organigrammes

• UE / SEAE : Organigramme (octobre 2013)
• UE / SEAE : Organigramme (mars 2013)
• UE / SEAE : organigramme couleur / N&B (mai 2012)
• UE / SEAE : organigramme (février 2012)
• UE / SEAE : organigramme (octobre 2011)

 Communications

• Approche globale. Communication conjointe de la Commission européenne et du Haut représentant (11/12/2013).
• Démocratie. Communication sur les Droits de l’Homme et Démocratie au coeur de l’action extérieure de l’UE. Vers une approche plus efficace (12/12/12011)
• Elargissement. La Communication sur la politique de voisinage (25/05/2011)
  

Législation

• Consulaire : proposition de directive sur la protection consulaire et étude d’impact version Fr / Version Eng (Commission européenne, 14/12/2011)

SEAE

• Règlement sur le Personnel SEAE n° 1080 (24/11/2010)
• Règlement Financier n°1081 (24/11/2010)
• Décision établissant le SEAE (26/07/2010)
• Déclaration sur la Responsabilité politique (28/07/2010)
• Déclaration sur la procédure de nomination du personnel (20/07/2010)
• Déclaration sur les structures de la Psdc (20/07/2010)
• Déclaration sur l’organisation de base de l’administration centrale du SEAE (20/07/2010)

Documents préliminaires à l’organisation du SEAE

• Résolution/Rapport du Parlement européen sur l’établissement du SEAE (10/07/2010)
• Rapport au Conseil sur l’établissement du SEAE (Présidence, 23/10/2009)
• Rapport Brok sur l’établissement du SEAE (Parlement européen, 20/10/2009)

Représentants spéciaux de l’UE

• Sahel : mandat du représentant spécial de l’UE au Sahel (mars 2013)
• Balkans : mandat du représentant spécial de l’UE au Kosovo (janvier 2012)
• Afrique : mandat du Représentant Spécial de l’UE auprès de l’Union Africaine (sept 2011)
• Méditerranée : mandat du représentant spécial Sud Méditerranée (juin 2011)
• Soudan : mandat du Représentant Spécial de l’UE pour le Soudan (août 2008)

Représentation diplomatique / pays tiers

• Délégations : la représentation diplomatique dans les pays tiers 2012 (déc. 2011)
• Délégations : la représentation diplomatique au second semestre 2011

Etudes & Rapports (thinks tanks)

2012-2013

• The European External Action Service and National Diplomacies (EPC, Rosa Balfour and Kristi Raik, mars 2013)
• EEAS 2.0 A legal commentary on Council Decision 2010/427/EU establishing the organisation and functioning of the European External Action ServiceeReview (CEPS, SIEPS, EUI, février 2013)
• Equipping the European Union for the 21st century National diplomacies, the European External Action Service and the making of EU foreign policy (European policy centre / Finnish institute of international affairs, Rosa Balfour / Kristi Raik, janvier 2013)
• Personel Europejskiej Sluzby Dzialañ Zewnetrznych do przegladu (la représentation du personnel au sein du SEAE : un sujet pour la review de 2013) (PISM, Ryszarda Formuszewicz, Dorota Liszczyk, décembre 2012)
• The Review of the European External Action Service in 2013 (Carnegie Europe, Stefan Lehne novembre 2012)
• What Europe’s new diplomatic service can do for Britain (note du Centre for European Reform, Stefan Lehne, janvier 2012)

2010-2011

• Swimming in murky waters, challenges in developing the EU’s external representation (Finnish institute of international affairs, Piotr Maciej Kaczyński, septembre 2011)
• The European External Action Service and the United Nations: a missed opportunity for self-promotion (European policy centre, Megan Kenna, mai 2011)
• Préjugés, défis et potentiels : une analyse sans idées préconçues du Service européen pour l’action extérieure (Note de la Fondation Robert Schuman, par Elmar Brok, mars 2011)
• The EU’s External Action Service: new actor on the scene (European policy centre, Graham Avery, janvier 2011)
• Le Service européen pour l’action extérieure : vers une diplomatie commune ? (Note de la Fondation Robert Schuman, Christophe Hillion & Maxime Lefebvre, octobre 2010)
• Indicators of a successful EEAS (Overseas Development Institute – UK, Mikaela Gavas and Simon Maxwell, octobre 2010)
• Le Service européen pour l’action extérieure : l’outil d’une politique étrangère commune  (TerraNova, Mathilde Lanathoua, juillet 2010)