Reprise de contenu et Copyright

(B2) Les textes publiés sur "Bruxelles2" sont couverts par le copyright.

  1. Vous pouvez les lire à loisir.
  2. Vous pouvez en citer un extrait et les référencer dans un média, mémoire, etc.  Une condition : citer la source « Bruxelles2 » ou « B2 » et le lien (pour les sites internet)
  3. Vous pouvez même intégrer un article. Trois conditions : mentionner la source « Bruxelles2 » ou « B2 » + signature de l'auteur de l'article + pour les sites internet le lien.
  4. Cette autorisation de reprise d'un article ne signifie pas la reprise systématique de plusieurs articles. Toute reproduction ou utilisation plus large, sur tous supports (online, écrit, agences de presse, etc.), quel que soit le support (article de presse, site internet, revue de presse, travail universitaire) nécessite une autorisation de notre part.
  5. Le non-respect de ces conditions, tout abus, tout plagiat vaudra à l'auteur / directeur de la publication des mesures compensatoires, notamment de dommages-intérêts, sans préjudice des règles applicables au plagiat ou contrefaçon. Des mesures de précaution pourront également être prises (suppression de l'inscription à la newsletter, blocage des IP, etc.) .
  6. En cas de doute ou d'interrogation, contactez redaction (a) bruxelles2.eu

Pour rappel, le Code de propriété intellectuelle prévoit ceci :

Article L122-4 — Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l'adaptation ou la transformation, l'arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque.

Article L122-5 — Lorsque l'oeuvre a été divulguée, l'auteur ne peut interdire : [...]

3° Sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l'auteur et la source :

a) Les analyses et courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d'information de l'oeuvre à laquelle elles sont incorporées ; [...]

Lire les pilleurs d'infos

Laisser un commentaire

Votre adresse e-mail ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

Ce site utilise Akismet pour réduire les indésirables. En savoir plus sur comment les données de vos commentaires sont utilisées.

s2Member®